Les cryptotraders commencent à mieux respirer et à y voir plus clair ! Alors que le président de la République Emmanuel Macron cherche à inciter les Français à davantage investir en Bourse (c’est aussi le sens de la privatisation prochaine d’Aéroports de Paris, qui n’est pas fermée aux investisseurs), la tendance est également à une fiscalité relativement acceptable pour les plus-values en cryptomonnaies.
Mon confrère Florian Darras s’est penché sur la question la semaine passée sur son service Cryptos Trading. Il réagissait à un entretien qu’a accordé le député LREM Pierre Person à Capital. « On se dirige vers l’introduction du prélèvement forfaitaire unique (PFU) à 30% sur les plus-values réalisées sur les cryptomonnaies », révélait le parlementaire il y a huit jours.
« L’approche gouvernementale paraît plus adaptée et moins confiscatoire que le régime des plus-values de cessions sur biens meubles qu’avait évoqué le Conseil d’Etat (CE) dans sa décision d’avril, ou que le régime des BIC/BNC. En effet, avec des taux de 36,2 % et une obligation de déclaration mensuelle dans le premier cas, et un montant qui pouvait culminer jusqu’à 66,2 % dans le second cas, le taux de 30 % apparaît déjà plus raisonnable, toutes choses égales par ailleurs », jugeait Florian non sans raison.
▶ Eric Woerth au chevet des cryptotraders
Il se trouve qu’Eric Woerth a abondé dans son sens… et dans celui des acteurs de la communauté Bitcoin et de la blockchain dans sa globalité. Le député LR de l’Oise et ex-ministre du Budget a en effet déposé avant-hier un amendement au projet de loi de finances 2019 afin de « définir le régime fiscal applicable aux crypto-actifs, qui n’est actuellement pas prévu par la loi ». Plus exactement, il préconise – lui aussi – d’ajouter au Code général des impôts l’application du susnommé PFU « au gain net retiré de la cession d’un actif numérique visé à l’article L. 549‑25 du Code monétaire et financier, directement ou par le biais d’un prestataire de services sur actifs numériques ».
Une fois n’est pas coutume, la majorité et le camp de Les Républicains semblent donc partager la même vision. Celle d’une fiscalité, sinon avantageuse, en tout cas simplifiée et de nature à ne pas dissuader ceux, nombreux, qui croient en l’avenir des « cryptos ».
Ainsi le flou et l’ambiguïté sont-ils en passe d’être dissipés, ce qui participe de la volonté de Bruno Le Maire de faire de la France « le leader européen de la blockchain ». Un ambitieux dessein qui suppose une volonté politique indéfectible.
En attendant, je vous laisse avec un autre confrère, Yann Boutaric, qui dans cette vidéo vous explique comment déclarer vos revenus générés en bitcoin en 2019. Un bon point de départ !